J.O. Numéro 285 du 9 Décembre 1999
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Texte paru au JORF/LD page 18351
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Arrêté du 24 novembre 1999 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
NOR : EQUP9901635A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 24 novembre 1999, le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat est décerné à M. Maurice (Sylvain).